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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE
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FORMATION MEDICALE CONTINUE INTERNATIONALE (FMCI)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATION MEDICALE CONTINUE INTERNATIONALE (FMCI)
ASSOCIATION FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
97708366
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2007

Présentation de la marque FORMATION MEDICALE CONTINUE INTERNATIONALE (FMCI)

Déposée le 8 décembre 1997 par l'association loi 1901 FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMATION MEDICALE CONTINUE INTERNATIONALE (FMCI) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE domicilié(e) 147 rue Saint Martin, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 895 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE - France.

La marque FORMATION MEDICALE CONTINUE INTERNATIONALE (FMCI) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION MEDICALE CONTINUE INTERNATIONALE (FMCI) est expirée depuis le 8 décembre 2007.

FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE a également déposé les autres marques suivantes : PRIX LITTERAIRE CHARLES BRISSET , ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE (AFP) , LA LETTRE PSYCHIATRIE FRANCAISE , LA LETTRE DE PSYCHIATRIE FRANCAISE (LLPF) , ANNUAIRE DES PSYCHIATRES FRANCAIS


ASSOCIATION FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE (Association Loi 1901) - 147 rue Saint Martin, 75003 PARIS - France - SIREN 402895332


ASSOCIATION FRANÇAISE DE PSYCHIATRIE - France


Inscription le 5 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°410240 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Services Formation Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.